Avis Légal
Ce site internet a été créé par le Consell Comarcal
d’Osona - Osona Turisme, dans un but informatif. L’accès à ce
site implique la connaissance et l’acceptation des termes et des conditions
suivants.
- Droit de titre du site internet. Le nom du domaine XXXXXXX est registré en
faveur du Consell Comarcal d’Osona- Osona Turisme(P-5800015-I, Eix
Onze de Setembre, 11 Vic, 938851715, info@osonaturisme.com)
- Propriété intellectuelle du site. Tous les droits de propriété intellectuelle
du contenu de ce site internet et de sa charte graphique sont propriété exclusive
du Consell Comarcal d’Osona - Osona Turisme, et c’est donc à cette
institution que correspond l’exercice exclusif des droits d’exploitation.
Toute reproduction, distribution, diffusion en public, et transformation,
totale ou partielle, est donc interdite sans l’autorisation explicite
du Consell Comarcal d’Osona - Osona Turisme. De même, tous les
signes distinctifs, marques, noms commerciaux ou tout autre signe contenus
dans ce site internet sont protégés par la loi.
- Contenu du site et liens. Le Consell Comarcal d’Osona - Osona Turisme
ne se fait pas responsable de la mauvaise utilisation des contenus de son
site internet, étant donc responsabilité exclusive de la personne
qui y accède ou qui les utilise. Il n’assume aucune responsabilité en
relation avec toute information contenue dans les sites de tiers à laquelle
il est possible d’accéder au travers des liens de la page XXXXXXX.
La présence de ces liens ont une finalité informative et ne
constitue en aucun cas une invitation à contracter des produits ou
des services offerts dans le site internet de destination. Au cas où le
Consell Comarcal - Osona Turisme aurait connaissance effective que l’activité ou
l’information renvoyées à travers ces liens est illicite,
constitutive de délit ou susceptible de blesser biens ou droits de
tierces personnes pouvant être éventuellement dédommagées,
celui-ci agira avec la diligence nécessaire afin de supprimer ou d’inutiliser
le lien en question dans le plus bref délai possible.
- Actualisation et modification du site internet. Le Consell Comarcal d’Osona
- Osona Turisme se réserve le droit de mettre à jour, de modifier
ou de supprimer l’information contenue dans son site internet, et sa
configuration ou présentation, à n’importe quel moment,
sans avis préalable et en déclinant toute responsabilité pour
ce faire.
- Indications sur les aspects techniques. Le Consell Comarcal d’Osona
- Osona Turisme n’assume aucune responsabilité provenant de
problèmes techniques ou d’erreurs dans les softwares, non attribuables
au Consell Comarcal - Osona Turisme, apparus pendant la connexion au réseau
d’Internet, ou provoqués par tierces personnes au moyen d’intromissions
illégitimes hors de son contrôle. Le Consell Comarcal d’Osona-
Osona Turisme ne garantie pas l’absence de virus et d’autres éléments
qui pourraient endommager les systèmes informatiques, les documents électroniques
ou les fichiers d’utilisateur de ce site internet ou d’autres
sites de tiers, et donc il décline toute responsabilité concernant
les dommages produits par ces causes. Il est de même exonéré de
toute responsabilité devant des possibles dommages ou torts que l’utilisateur
pourrait subir en conséquence à des erreurs, défauts
ou omissions dans l’information fournie lorsque celle-ci provient de
tierces sources.
- Traitement des données de l’utilisateur. Sans préjudice
des prévisions indiquées dans chacun des formulaires du site
internet, lorsque l’utilisateur facilite ses données personnelles,
il autorise volontairement le Consell Comarcal d’Osona - Osona Turisme
au traitement automatique de ses données personnelles pour les finalités
indiquées dans ces formulaires. Le Consell Comarcal d’Osona-
Osona Turisme incorporera les données facilitées par l’utilisateur
dans un fichier dont il est titulaire communiqué à juste titre à l’Agence
de Protection des Données. Le Consell Comarcal - Osona Turisme ne
cédera ni communiquera les données recueillies sans l’autorisation
de l’utilisateur. L’utilisateur pourra exercer ses droits d’accès,
de rectification, de suppression ou d’opposition, en le communiquant
par écrit à l’adresse postale ou au courriel du Consell
Comarcal - Osona Turisme.
- Législation et jurisprudence applicable. D’une manière
générale, les relations avec les utilisateurs dérivées
de la prestation de services contenus dans ce site, sont soumises à la
législation et jurisprudence espagnole.
Les utilisateurs de ce site internet sont conscients de tout ce qui a été exposé et
l’acceptent volontairement.
